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1 процедура регистрации
процедура регистрации
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registration proceeding
The course of action or record in which an individual, company or an organization formally enrolls with a government agency or an authority in order to be granted certain rights, particularly trademark or copyright privileges, or the permission to sell and distribute a product. (Source: BLD)
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Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Procedure d'entreprise — Procédure d entreprise Pour les articles homonymes, voir procédure. La procédure d’entreprise, appelée également procédure métier, processus métier, procédure opérationnelle ou, en anglais, Business Process désigne « un ensemble d activités… … Wikipédia en Français
Enregistrement (Informatique) — Un enregistrement est un élément d’un fichier ou d’une base de données. L’enregistrement contient habituellement plusieurs informations qui se rapportent au même objet. Par exemple, un enregistrement d’un fichier contenant la description des… … Wikipédia en Français
Procedure (informatique) — Procédure (informatique) Pour les articles homonymes, voir Procédure. En programmation informatique, une procédure, aussi appelée routine ou sous routine, est une fonction qui ne renvoie pas de résultat. On peut cependant remarquer que sous cette … Wikipédia en Français
Procedure du compte a rebours du lancement de la navette spatiale americaine — Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation,… … Wikipédia en Français
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Enregistrement — Définition de Enregistrement L enregistrement est une formalité fiscale qui est obligatoire pour un grand nombre d actes, à l occasion duquel un droit est perçu au profit du Trésor Public. Bien entendu les actes enregistrés ne sont plus,… … Lexique de Termes Juridiques
Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été … Wikipédia en Français
Procédure d'entreprise — Définition: Une procédure est une succession imposée de tâches à réaliser. Une procédure répond en général à des impératifs qui ne sont pas discutables par l’opérateur qui les appliquent. On parle de procédure de sécurité ou de procédure… … Wikipédia en Français
Procédure 49-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté … Wikipédia en Français
Enregistrement (informatique) — Un enregistrement, tuple ou entrée est un élément d’un fichier ou d’une base de données. L’enregistrement contient habituellement plusieurs informations qui se rapportent au même objet. Par exemple, un enregistrement d’un fichier contenant la… … Wikipédia en Français